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...rmes spéciales 3.5.1 Application générale 3.5.2 Application spécifique 3.5.3 Usages particuliers CHAPITRE 4 - CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe...

...TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ....................

...ATION 1. Définitions et interprétation Pour l’interprétation du présent règlement, à moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans...

.................. 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................. 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE ............

............................ 30 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES...

...COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ...................................................... 61 CHAPITRE 8 CONTRAVENTION, INFRACTION RECOURS ET POURSUITE ............................. 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ................

...023 -163 2023 -164 2023 -165 2023 -166 2023 -167 2023 -168 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publique...

...Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabili...

...e 2023 -09 – 120, rue Beaupré 4.8 Dérogation mineure 2023 -10 – 95 -99 A, rue A. -Guindon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des sols et matériaux - honorai...

...9 h 561 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépe...

...023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat...

...n architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Potager urbain – rue Louis -Maron – saison 2023 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de cont...

...permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, formé d’un toit ap...

....E.S. inférieure à 1800 kg par année par hectare occupé. INDUSTRIE TYPE II : Toute industrie qui rencontre ou dépasse au moins un des trois critères de rejet des eaux usées à l'égout suivants : - débit moyen annuel s...

...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2...

....... 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSI...

...pôt du projet de règlement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de prése...

...e et émettre des constats d’infraction – modification aux résolution s 2021 -14 et 2022 -28 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Implantation de 10 repères géodésiques – honoraires s upplémentaires 5.2 Contrat 2022 -31 –...

...e sur la rue du Marché • 1338 -1 N.S. modifiant le règlement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s...