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Dépôt du rapport financier et du vérificateur externe pour l’année 2023
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement 1200-79 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1342 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement numéro 1349 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement d’emprunt 1343 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement numéro 1347 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement d’emprunt 1344 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance extraordinaire tenue en date du 9 décembre 2024 et portant le numéro 2024 -661 et que le projet de règlement a été déposé à la même séance ; EN...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les t...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...i en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 février 2024 aux adresses suivantes : à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hô...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024 aux adresses suivantes : à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hô...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...gers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 6 décembre 2024 Règlement 13 54 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE...