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...t en usine I1-03 -04 Industrie de carreau de céramique, de tuile, de dalle ou de linoléum I1-03 -05 Fabrication de pierre de construction naturelle ou taillée I1-03 -06 Fabrication de produit d’isolation 48 I1-03 -07 Fabrication...

...nt à celui-ci. CARRIÈRE (gravière, sablière): Immeuble exploité à ciel ouvert ou souterrain pour en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour f...

...mme un pavillon de jardin. Perré Enrochement aménagé en bordure d'un cours d'eau ou d’un lac constitué exclusivement de pierres des champs ou de pierres de carrière excluant le galet. Perron Plate-forme extérieure attenante au bâtiment pouva...

...Son tracé suit, notamment, la rue Saint-Louis, Saint-Joseph, les abords de la voie ferrée du CP ainsi que la rue Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’un...

...UNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204,...

...des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51...

...P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié - CSSMI pour l'école Saint - Pierre - autorisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS ,...

...s 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mineure 2023 -23 – 162, carré Saint -Pierre 4.6 Dérogation mineure 2023 -24 – 24, rue Saint -Charles 4.7 Dérogation mineure 2023 -25 – 710, rue Mari...