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Parcs, espaces verts et milieux naturels

Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...ù le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs. CLÔTURE: Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore...
PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...e, à améliorer la desserte locale par autobus et par taxis collectifs et à développer des nouvelles dessertes pour les parcs industriels. Ces éléments et les autres actions proposées devraient être expliqués en détail à l’inté- rieur du Pl...