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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sp...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...Résidences privées pour aînés; • Usages récréatifs intensifs (terrains de camping et de caravaning, terrains sportifs de soccer, baseball, piscine, etc.); • Tout autre usage dont la clientèle peut être jugée vulnérable. Règl. 1206-12 N.S. (27...