...5m Interdit : • dans la bande de protection au sommet du talus Aucune norme TRAVAUX DE DÉBLAI OU D’EXCAVATION v (permanents ou temporaires) Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution à la base du...
...e de démolition 1 case /75 m 2 C10 -05 -05 Service de forage de puits 1 case /75 m 2 45 C10 -05 -06 Service d’excavation ou de mise en place de pieu 1 case /75 m 2 Malgré la nomenclature des usages mentionnés aux tableaux précé...
...de 180 jours. À l’expiration de ce délai, le bâtiment doit être démoli ou un permis de rénovation doit être déposé. Une excavation ou une fondation d’une construction inachevée, inoccupée ou incendiée depuis plus de 30 jours, doit être entourée...
...nseigne 2.3.8.2.5 Nivellement de terrain Les frais pour l'obtention d'un certificat d'autorisation pour l'excavation de sol, déplacement de l'humus et tous travaux de déblai ou de remblai sont de 10,00 $. 2.3.8.2.6 Abat...
...miner la présence et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation. 25° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre, montrant les marges réglemen...
...366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S....
...$ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S....
...ré Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit d’un trou, d’une excavation abandonnée, d’une fondation ou d’une construction non achevée ou non protégée par une clôture d’au...
DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.