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...fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les ouvertures, les détails de structure et les usages prévus; 2° Les élévations de toutes les façades en indiquant les dimensi...
...gistre-consultation@sainte-therese.ca ; ou à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse sur les heures d’ouverture de l’Hôtel de Ville. être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou p...
...• Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour...
...ne Court terme 2.Embellir et verdir les espaces publics et privésPrévoir des normes spécifiant le nombre d’arbres ou la couverture végétale à préserver et à aménager sur les terrains à développer ou à requalifier Court terme Intégrer au PIIA...
...isque la zone H-304 déposait à la soussignée, une demande exigant la tenue d'une procédure d'enregistrement (ouverture d'un registre) à l'hôtel de ville sur l'opportunité de tenir un référendum au sujet de ce changement de zonage, un...
...r • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 2...
...e-Thérèse Prenez avis que ces règlements sont disponibles pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, joints au présent avis DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 12 j...
...• Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre...
...aire constate le quorum et ouvre la séance . - 26 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mai...
...au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 juillet 2024...
...u greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis en annexes. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 jui...
...e ce projet de règlement numéro 1200-80 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte-therese.ca/ville/administration/appels...