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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ssionnelle. CENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis, squash, gymnase, racquetball, piscine, curling, aréna, conditionnement physique et autres. CER...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace extérieur aménagé pour une activité sportive ou de loisir propriété de la Ville ou loué par elle ou dont elle en a l’administration, un stationnement, tout b...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...bas et le faîte du toit. Immeuble protégé Sont considérés comme étant un immeuble protégé : 1° un centre récréatif de loisir, de sport ou de culture; 2° un parc municipal; 3° une plage publique ou une marina; 4° le terrain d'un établissemen...
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Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteur en bâtime...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...
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Lundi 9 septembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10....