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...ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présent alinéa. Malgré la liste des matériaux autorisés pour un toit du présent article, il est permis d’utiliser un matériau de polycarbonate pour le...

...ue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manière non limitative les activités mentionnées dans la liste ci- dessous et correspondant à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie loc...

...ure sont r partis quitablement dans l’aire de stationnement 3 Assurer la scurit des dplacements des vhicules, des cyclistes et des pitons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires...

...LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste multifonctionnelle piétons et cyclistes Rue Napoléon (entre Turgeon et Bélisle)Bande cyclable bidirectionnelle Boul. Bélisle (entre Napoléon et...

...fait de créer un amoncellement de neige ou de glace de manière à nuire ou obstruer la vue d’un automobiliste ou d’un piéton. De manière générale, aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersect...

...Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Début de la vente à l'encan : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 (1) PERCEUSE MASTERCRAFT 18V 2 (1) ÉCOUTEURS JBL 3 (1) SYSTÈME CINÉMA MAISON BOSE 4...

...res requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’enviro...

...t ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d...

...t ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d...

...it ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. 3) Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement...

...E : aucune. PERSONNES VISÉES : Les personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la zone H-304. LA RÉSOLUTION NO 2024-346 Je donne avis aux personnes habiles à voter i...

...on des municipalités du Québec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement...

...ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité. LE RÈGLEMENT NO 1307 N.S. Je donne avis aux personnes...

...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux perso...

...: 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...: 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussigné donne avis aux...

...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis...

...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 318-1 N.S. Je donne avis aux personn...

...ués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésori...

...la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

...l’Union des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règ...

...at 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’em...

...270 2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

...023 -23 2023 -24 2023 -25 2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...