...T D'AUTORISATION: Document émis par la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier expri...
.................... 60 LOGEMENTS EN SOUS-SOL .................................................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMM...
...ME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION...
...SENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES...
...et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elles participent à...
...U PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE...
...NTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1 N.S. (29-08-12) INTERSE...
...du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calendrier....
...emble déterminant les critères visant l’harmonisation des enseignes sur un bâtiment ou sur une enseigne détachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le m...
...ation vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un équipement : a) un certificat de localisation à jour et à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un...
...-De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...
...a) L’histoire de l’immeuble ; b) La valeur patrimoniale du bâtiment et son unicité ; c) Sa contribution à l’histoire locale ; d) Son degré d’authenticité et d’intégrité ; e) Sa représentativité d’un courant architectural particulier ; Sa...
...ions suivantes : 1° Elle dessert un seul logement; 2° Elle donne directement sur un espace extérieur; 3° Elle n’est pas localisée sur un mur d’un bâtiment principal donnant sur une rue; 4° Elle ne constitue pas la seule issue du logement; 5° E...