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...: rue Blanche-Giguère - Chapleau : av. des Mille-Iles Est - Damase-Juteau : rue Vaudry - De Sève : rue de Sève - Dublin : rue Beauchamp - Dubois : rue Dubois - Ducharme...

...s indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts proposés se décrivent comme suit : District De Sève (numéro 1) En partant d’un point situé à l’intersection de la limite municipale nord-ouest et du bo...

...présence de racines à la surface du sol, la présence d’insectes ou d’animaux, l’ombre, les mauvaises odeurs, l’exsudat de sève ou de miellat ou la libération de pollen. L’abattage d’un arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus o...

...8, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A, rue Turgeon 4.4 Dérogation mineure 2023-15 – 824, rue De Sève 4.5 Dérogation mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue Dumontier 4.7 Dé...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV......

...dit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté est du boulevard des Mille -Îles Est, entre les rues de Sève et Valois, du 15 avril au 15 novembre ; Article 101. 57 Il est interdit d’arrêter et de stati...

...re CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris...