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...n non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont c...

...e, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir...

...lement changer de voca- tion. Toutefois, les activités industrielles sont pour l’instant maintenues sur le site et aucune fermeture ou déplacement des activités n’est prévu. L’intention d’aménagement pour cette unité de paysage consiste donc...

............................. 288 SECTION 4 DISTANCE SÉPARATRICE RELATIVE AU LIEU D’ENTREPOSAGE DES ENGRAIS DE FERME ....................................................................................... 295 DISTANCES SÉPARATRICES...

...ndo-Gratton : • restauration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’aménagement d’une terrasse extérieu...

...on de l’installation d’éléments de charpente en acier, en béton ou en poutres et poutrelles en bois; 3° Plans et devis des fermes de toit; 4° Plans et devis de la structure, pour une structure située sous la cote d’inondation, lorsque le bâtiment...

...estier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des fins agricoles. Lorsqu’elles...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1......

...val Santa Teresa – autorisations pour terrasses temporaires 10.4 Festival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collection...

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to......