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Encan public - Samedi 8 juin 2024

Documents - Avis publics - Divers

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des com...
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...culte, il est considéré comme usage complémentaire à ce lieu de culte. CINÉ-PARC: Tout terrain où le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs...