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.................. 75 REMISE ATTENANTE ............................................................................ 76 SERRE ................................................................................... 76 SERRE ATTENANTE OU ISOLÉE ....

...nde des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la lign...

...d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme....

...Pavillon de jardin - Terrasse - Balcon - Abri d’auto permanent - Escalier - Avant-toit - Marquise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règl...

...tenant à la municipalité et déclarée comme rue publique ou rue sous la juridiction du ministre des Transports du Québec. Serre Construction de verre ou de matière plastique rigide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cu...

...un bâtiment ou à une construction lorsque le plan de la fondation est préparé, signé et scellé par un ingénieur; 8° À une serre d’un bâtiment principal du groupe Commerce (C) 9° À un agrandissement ou à une construction du groupe Habitation (H) i...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......