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...mécaniques et les jeux mécaniques. ÉLAGAGE: Opération qui consiste à supprimer partiellement ou complètement certaines branches, vivantes ou mortes, jusqu'à leurs aisselles. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) EMPATTEMENT: Partie...

...r les caractéristiques du milieu, notamment pour respecter la délimita- tion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identifiées sur la page ci-contre et correspondent aux limites du secteur...

.......... 91 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DIVERS ....................... 91 DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES CONSTRUCTIONS ET CERTAINS ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES ................................................................. 92...

...sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant...

...on de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2...

...’y éliminer les voies de circulation et de stationnement. Une circulation occasionnelle pourrait être autorisée à certaines périodes de l’année. Finalement, la réduction des deux voies de stationnement et de la voie de circulation permet...

...é projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un...

...sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permi...

...2023 -462 2023 -463 2023 -464 2023 -465 2023 -466 2023 -467 – 3 –  7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une...

...option de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption d...

...24 -515 2024 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abol...

...iner la tarification des vignettes pour les années 2025 et 2026 3.3. Adoption du règlement 1200-86 N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et...

...r le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'adaptation 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 28 février 2025 à 9 h 562 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mar...

...s 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification...

...stissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nom...

...le 20 d non facturable lors du transfert d’un immeuble résultat du décès d’une personne) 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d...

...résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolit...

...pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorga...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......