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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE ..............
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...truction, et ayant déjà été légalement approuvée, à la date d'entrée en vigueur du présent règlement. CONSTRUCTION HORS-TOIT: Construction édifiée sur le toit d'un bâtiment, pour une fin reliée au fonctionnement du bâtiment où elle e...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ve refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.52...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...nt. Espèce exotique envahissante Végétal, animal ou micro-organisme (virus, bactérie ou champignon) qui sont introduits hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peut constituer une menace pour l’environneme...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...sées : Aménagement de la rue Roux en rue piétonne • en période estivale et de façon ponctuelle lors d’évènements en dehors de cette période (portique d’entrée, etc.); Insertion de deux nouveaux bâtiments de • deux étages chacun de part...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...(entre Dubois et Dion)Chaussée désignée Rue Dion (entre Saint-Joseph et Turgeon)Bande cyclable bidirectionnelle (hors normes) CONFIGURATIONS DU LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste...