52 résultats pour
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)........ 32 3 : LES ABORDS DE LA GARE ............................................................. 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............................................................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL .........................
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Bureaux: Une (1) case par quarante (40) mètres carrés de superficie de plancher. d) Cabarets, bars (bar-salon, piano-bar), boîte à chansons, boîtes de nuit, discothèques, taverne, brasseries, salles de danse et salles de specta...