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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...ÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTION...

...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...

...du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant;...

...t 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle...

...mption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6.6. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dé...

...la collecte, le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées pa...

...ATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SER...