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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...t principal, de bâtiment accessoire, de construction accessoire ou d’équipement accessoire. Il est prohibé d’utiliser un véhicule récréatif motorisé, une roulotte, une tente-roulotte ou tout autre type de véhicules similaires à des fins de bâtim...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...uipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc de verdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente de bateau. 1.40 Pelouse N/A 1...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...a règle, les camions de moins de deux mille cinq cents (2500) kilogrammes de masse nette sans outillage apparent. VÉHICULE RÉCRÉATIF HABITABLE: Voir roulotte. VENTE AU DÉTAIL: Utilisation intérieure d'un bâtiment fermé...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule récréatif motorisé Véhicule automobile aménagé de façon permanente en logement. Véhicule routier Véhicule motor...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...utant plus l’achalandage et la croissance de divers secteurs : institutionnels, sco- laires, économiques, résidentiels et récréatifs De plus, la Ville a su préserver et mettre en valeur une diversité de quartiers résidentiels familiaux paisib...