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............... 77 PERGOLA ........................................................................................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES...

...gement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions te...

..................... 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE CREUSÉE ....................................... 32 ARTICLE 50.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNEL REQUIS P...

...alle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc...

..., installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité ag...

...1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i • Constructi...

...-328 – 3 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE (SUITE ) 5.10 Adjudication du contrat 2023 -64 – parasols à la piscine municipale du parc Richelieu 5.11 Adjudication du contrat 2023 -68 – acquisition et installation de détecteu...

...tivement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’éga...

...on 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en alumin...

...33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centre Regain de vi...

...10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre c...