-
PPU pour le secteur TOD
Documents...la valeur moyenne d’un logement de 2011 a été ajustée pour refléter l’inflation. L’indice de calcul de l’inflation de la Banque du Canada 4 a été utilisé pour transposer la valeur moyenne d’un lo- gement en dollars de 2016. LES ESPACES V...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents...à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie locative brute par établissement: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou l...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents...tionnement C5-03 -01 Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 Malgré la nomenclature des...
-
Invitation : PPCMOI 2024-002 (R2)
Documents...8. C5-03-01 - Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amp...