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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...tion détachée du bâtiment principal ou un abri d'auto, dont l'utilisation est nécessairement accessoire et subordonnée à l'utilisation du bâtiment principal et situé sur le même terrain que le bâtiment principal. CONST...

...NES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORDURE DU RÉSEAU FERROVIAIRE ........................ 299 SECTION 8 ZONES TAMPONS .......................................

...utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect de l’échelle du piéton tout en préservant la quiétude dans les zon...

.............................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONNEL LIONEL-GROULX ........................ 32 3 : LES ABORDS DE LA GARE ............................................................. 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............

...le automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de...

...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue un...

...échéant; 7° La cote d’élévation du niveau du sol actuel et projeté mesuré à partir d’un repère situé sur le terrain ou en bordure de celui-ci; 8° La localisation d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipe...

...ible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) e...

...rrière de la Place Fabien-Drapeau (coté nord-est), le boulevard Ducharme, la rue Saint-Louis, la voie ferrée bordée des rues Décary et Chapleau, la ligne arrière de la rue Saint-Louis (coté sud-ouest), le chemin de la Côte-Saint...

...utes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportion de logements abordables ou d’étudiants prévue au projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur...

...de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du c...