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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...ce extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie,...

...(3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie minimale correspondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est desti...

...ÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTION...

...le niveau du plancher de l'entrée est supérieur à 600 mm avec le plancher de chaque logement ou le niveau moyen du sol adjacent. 7) Remplacement des paragraphes 1) et 2) de l’article 9.7.5.2. de la division B portant sur la résistance à l’intru...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de r...

...PHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwea...

...ison d’un versement unique. Toutefois, lorsque dans un compte, leu total est égal ou supérieur à trois cents dollars (300 $), elles peuvent être payés en quatre versements égaux et consécutifs selon les terme...