Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...
...ce extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie,...
...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...
...de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives...
...- élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur vo...
...mption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6.6. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dé...
...Viau 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Nomination – conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville 12.2 Nomination – conseil d’administration de la Régie interm...