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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...mption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6.6. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dé...

...la collecte, le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées pa...

...aluminium – annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – valorisation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 –...

...ON DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’Agora métropolitaine 12.2 Centre Regain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique...

...l afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.6 PPCMOI -202 3-002 (R1) – Centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale (Resto Pop) 2023 -532 2023 -53...

...ATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SER...