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.../10 m 2 C5 -02 -07 Lieu aménagé pour la pratique du patin à roulettes 1 case / 60 m 2 A C C5 -03 Salles de congrès Ratio de stationnement C5-03 -01 Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de...
...tant d’améliorer l’usage des transports collectifs et actifs sur un territoire donné. Il a pour vocation de réduire la congestion routière, d’optimiser l’usage des trans- ports collectifs et actifs, d’améliorer les connexions entre les diffé...
...1-01) : cet usage sera limité à la superficie qu’il occupe actuellement) ; 8. C5-03-01 - Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de...
...ttractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S....
...r certains secteurs, • subvention pour la démolition / reconstruction à des fi ns résidentielles pour d’autres secteurs, congé de taxes pour les nouveaux arrivants ou pour le déplacement de commerces vers les secteurs ciblés). Ville de...
...ges sont requises. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) i) Place d'assemblées (incluant les clubs privés, salles de congrès, salles d'exposition, stadiums, auditoriums, gymnases, pistes de courses, cirques, salles de danse et...