Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage
...n comprend habituellement:
empattement, murs de fondation et pieux.
FONTAINE:
Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant
être accompagnée d'un bassin non considéré comme piscine s'il y a...
