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...ation extérieure 0,7 0,8 2. Bovins laitiers 0,7 3. Canards 0,7 4. Chevaux 0,7 5. Chvres 0,7 6. Dindons  dans un bâtiment fermé  sur une aire d’alimentation extérieure 0,7 0,8 7. Lapins 0,8 8. Moutons 0,7...

...des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version administrative refondue...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues _____du projet de PPCMOI 2024-002 soient soumis à l'approbation des personnes habi...

...es Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuni...

...rsonnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soum...