40 résultats pour

...res carrés de superficie de plancher. d) Maisons d'enseignement primaire et secondaire: Une (1) case par deux (2) employés, plus une (1) case par classe ou laboratoire, plus les cases requises pour les places d'assemblées selon les dispo...

...ents desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les employés et les visiteurs. Situés au cœur du centre-ville, ces terrains poss...

...prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employ...

...vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtimen...

...place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur à utiliser le covoi - turage entre collègues (tarification avantageuse, proximité de la case dédiée pa...

...3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la...

...023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas e...

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 février 202 5 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pa...

...re 2024. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8...

...2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du post...

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut:  avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 3 juin 2024 est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas e...