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Vouliez-vous dire carte de loisir (288) ou Fete voisins (28) ou fête voisins (28) ou gazon du voisin (35) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...ot et tout bâtiment ou construction qui y est édifié. LIGNE DE LOT: Ligne de division entre un ou des lots voisins ou une rue. Lorsqu'un lot est situé en bordure d'un espace sans désignation cadastrale, un tel es...
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...ivantes : Le poulailler et le parquet doivent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin; b) 5 m de toute limite de propriété ; Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. R...