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...x pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Ar...
...terre, roches Constitue une nuisance et est prohibé le fait de jeter ou de déposer un arbre mort, des feuilles, des branches mortes, de l’herbe coupée, de la terre, du sable, du gravier, de s roches ou tout autre ob...
...Ne constituent pas une nuisance les inconvénients normaux liés à la présence d’un arbre, notamment la chute de ramilles, de feuilles, de fleurs ou de fruits, la présence de racines à la surface du sol, la présence d’insectes ou d’animaux, l’ombre,...
...u'autres animaux; g) nul ne peut procéder à l'accumulation de déchets de toute sorte, au compostage des feuilles, des aliments ou de toute autre matière, avec ou sans composteur, par procédé naturel, chimique ou...