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Vouliez-vous dire fonds de l'arbre (38) ou fonds de l'arbres (29) ou rond de jambe (2) ou Zone de la rive (63) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ..................................
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...z-de-chaussée ou le premier étage et dont la moitié ou plus de la hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial compre...