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...résent règlement; f) lorsque requis par la loi, le requérant qui demande un permis d'opération pour un foyer de groupe, pavillon, centre d'accueil d'hébergement ou toute autre dénomination correspondant à la définition d...

...mberie, d’électricité, de chauffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, barbecue, poêle à combustible ou cheminée 1 case / 30 m 2 C1 -03 -06 Vente au détail de revtement de plancher...

...ts, des déchets, des végétaux, des immondices. Le présent article n’interdit pas les feux de bois de chauffage dans un foyer e xtérieur. Toutefois, la tenue de feux (feux de joie) sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, es...