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...uits et les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se situer à au moins 6 mètres de la bande de roulement, sans empi...

...des aliments prêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d'ouverture s'étendent au-delà des heures et jours habituels des établissements commerciaux. DISTRIBUTRI...

...forme aux règlements d’urbanisme; 9° Sur présentation d’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour co...

...ement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calen...

...tion du transport en commun. Depuis dix ans, le nombre de déplacements effectués par la CITL a augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le r...

...acune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide,...

...ispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez-vous. 2. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute deman...

...également quelles sont les prochaines étapes pour le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur demande si la Ville a le pouvoir de légiférer en ce qui concerne la présence d’ante...

...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉR...

...acune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute d...

...ne ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsabilité ; 11° Dans l...

...projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/a...

...Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , il est résolu: QUE nous entérinions la suspension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publi...

...10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète...

...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉR...

...Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/vi...

...Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/v...

...u projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/adm...