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...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-77 Philippe Huot Assistant -greffier RÈGLEMENT 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l’égard de l’utilisa...

...nts ont accès sur place à des services spécialisés de soins ou d’aide telles une infirmerie ou un service d’infirmier, une assistance pour l’hygiène corporelle, l’alimentation, l’entretien domestique ou un service de surveillance ou d’assistance e...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 9 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-76 Philipp e Huot Assistant -greffier RÈGLEMENT 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 décembre 202 4. Avis numéro : 202 4-75 Philippe Huot Assistant -greffi er RÈGLEMENT 1318 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318...

...jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juille...

...neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449 2023 -450 2023 -451 2023 -452...

...’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménagement extérieur et des travaux connexes. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises i...

...culer sur une rue. Sont exclus des véhicules routiers, les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants électriques. Les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés...

...érifier l’observation du présent règlement. Version administrative refondue - 29 – 45.7 Bataille - le fait d’assister à une ou des batailles entre animaux, à titre de parieur ou simple spectateur. 45.8 Nombre maximum -...

...est considéré comme usage complémentaire à ce lieu de culte. CINÉ-PARC: Tout terrain où le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs. CLÔTURE...

...OD. Elle continuera à les mettre en valeur pour attirer une clientèle principalement constituée de jeunes familles. Nous assistons à un renouveau urbain re - latif à la densification immobilière qui s’opère tout autour de la gare de Sainte-Th...

...u présent avis DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 août 2024 Avis numéro : 20 24-59 Philip pe Huot , Assistant -greffi er par intéri m RÈGLEMENT 922 -141 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement...

...mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette,...

...ars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette,...

...en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 18 -1 N.S....

...tre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 202 4. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 A...

...jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-44-2 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim ~ S A I N T E - T H É R È S E V Jl,e, d, ' a/14 , dt, ~ â dt, 1CW ~ R È G L E M E...