127 résultats pour

...ET CERTIFICATS 2.3.1 PERMIS DE CONSTRUCTION Toute personne qui désire construire, transformer, modifier, renouveler, réparer, agrandir ou ajouter une construction ou installations septiques ou modifications aux insta...

...aires 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correctio...

...dation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation d...

...nge de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie Québec et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31....

...fessionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du...

...inuera à les mettre en valeur pour attirer une clientèle principalement constituée de jeunes familles. Nous assistons à un renouveau urbain re - latif à la densification immobilière qui s’opère tout autour de la gare de Sainte-Thérèse. Au cours...

...du 1er sept embre 2006 . Toute inscription au registre devient caduque le 30 juin de chaque année et doit être renou - velée annuellement. 24. Responsabilité civile Tout propriétaire, occupant ou entrepreneur dont le refus ou...

...; Abrogé ; Être camouflées et non visibles des voies de circulation; Être implantées pour une durée maximale de 3 ans, renouvelable; Être conformes aux exigences de construction et de sécurité incendie en vigueur; Avoir un revêtement extéri...

...’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modifica...

...vices professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 Adjudication du contrat 2023 -69 - acquisition de quatre camionnettes...

...ELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) –...

...la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services profes...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - PPCMOI 2024-002 (R2) 71 rue Dubois - Projet Espace art et culture Les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le sec......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......