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...e, article de sport , article de plein air, article de chasse ou pêche 1 case / 30 m 2 C1 -06 -05 Vente au détail de jouet ou article de jeu 1 case / 30 m 2 C1 -06 -06 Vente au détail de disque, cassette ou disque compact 1 case / 30...

...-touristique ou hospi talier . 5.3 Jeu – voie publique Constitue une infraction et est prohibé le fait de jouer ou de pratiquer un sport sur une voie publique. 5.4 Traîner une personne Constitue une infraction et...

...t d'empêcher la propagation du feu ou de continuer de remplir une fonction structurale donnée, ou encore de jouer ces deux (2) rôles à la fois. RESTAURANT: Établissement où l'on sert des repas, moyennant paiement. REST...

...dans le présent règlement ont pour but de construire un nouvel aréna d’une glace, incluant 6 vestiaires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs, fonctionnels et techniques....

...ans le présent règlement ont pour but de construire un nouvel aréna d’une glace, incluant 6 vestiaires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs, fonctionnels et techniques...

...ommunauté, notamment au niveau des emplois. Élément central du concept d’aménage- ment, le pôle institutionnel est voué à jouer un rôle d’avant-plan dans la mise en œuvre de la planifica- tion de type TOD. Ainsi, en attirant un nombre im- port...