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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présent alinéa. Malgré la liste des matériaux autorisés pour un toit du présent article, il est permis d’utiliser un matériau de polycarbonate pour le...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...fait de créer un amoncellement de neige ou de glace de manière à nuire ou obstruer la vue d’un automobiliste ou d’un piéton. De manière générale, aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersect...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...res requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’enviro...
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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussigné donne avis aux...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...
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Règlement numéro 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité. LE RÈGLEMENT NO 1307 N.S. Je donne avis aux personnes...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 318-1 N.S. Je donne avis aux personn...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...0 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux perso...
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...contrat 2023-32 – service pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Th...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...: 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...