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Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...s plans de construction reliés à une demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation comportent plus de 5 pages, un tarif de 2,00 $ par page est additionné au tarif du permis de construction ou du certificat d’autorisation afin de...

...B C I1-15 Industrie de fabrication de produits métalliques Ratio de stationnement I1-15 -01 Forgeage ou es tampage 1 case /100 m 2 I1-15 -02 Fabrication de coutellerie ou d’outil à main I1-15 -03 Fa...

...: 10.2.4.1 par un système d’échappement défectueux ou modifié; 10.2.4.2 par le frottement accéléré ou le dérapage de pneus sur la chaus sée; 10.2.4.3 par un démarrage ou une accélération rapide; 10.2.4.4 par l’application...

...mita- tion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identifiées sur la page ci-contre et correspondent aux limites du secteur TOD. Cette délimitation vise à assurer une cohérence entre le se...

...se, Saint-Joseph, Dubois et Turgeon dessert le centre-ville et le relie au reste du territoire municipal. Le plan de la page suivante présente une synthèse des opportunités et défi s que recèle le centre-ville de Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuv...

...e, réglage et entretien des moteurs. 3- Changement et réparation de chambres à air et de pneus, à l'exception du réchappage. 4- Remplacement de pièces et d'accessoires défectueux. 5- Dépannage et entreposage temporaire de véhicules-mo...

...es emplacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Ad...

...NS2 et NH 1 Zone NA2 Zone RA1-NA2 Dans la bande de protection à la base des talus de toutes les zones 2 SUITE À LA PAGE SUIVANTE 18 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE – USAGE AGRICOLE • Construction • Reconstruction • A...

...les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du t...

..., le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement, les intercepteurs, les stations d'épuration et les émissaires. PROPRIÉTAIRE...

...est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécifications C-355.1 est cré...

...créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécifications C-355.1 es...