141 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage....... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .......................................... 240 TYPE D’INSCRIPTION PERMISE SUR UNE ENSEIGNE ...................................... 240 ENTRETIEN D’UNE ENSEIGNE ..............................
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'im...
-
PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...es membres du Conseil municipal, les membres des Commissions et certains groupes d’intérêt. Les audits stratégiques ont permis de faire la synthèse des opinions des diff érents intervenants sur la situation actuelle et à venir du développem...
-
Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...présentant au responsable du registre un des documents suivants : carte d'assurance-maladie (RAMQ) permis de conduire (SAAQ) passeport canadien certificat de statut d'indien ou carte d'identité des Forces c...