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...du même côté de la rue. 5° Aucune intersection ne doit être localisée dans la courbe intérieure d’une rue dont le rayon est inférieur à 180 mètres, ni dans la courbe extérieure d’une rue dont le rayon est inférieur à 120 mètres. 14...

...les clôtures, haies et murets, cette élévation est déterminée par la moyenne des niveaux du sol dans un rayon de deux (2) mètres de l'endroit où ils sont construits, plantés ou érigés. O. OCCUPATION MIXTE: O...

...C1 -07 -01 Vente au détail de piscine, spa, sauna ou leur accessoire 1 case / 60 m 2 A B C C1 -08 Magasins à rayons et commerces spécialisés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30 m 2 C1 -...

...E PÔLES GÉNÉRATEURS DE DÉPLACEMENT Plusieurs institutions sont concentrées autour de la gare de Sainte-Thérèse dans un rayon de 1 km ou 15 minutes de marche. Ce secteur de la ville, connu également sous le nom de « Pôle Sainte-Thérèse » r...

...(voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (l...

...des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6.6. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Centre Rayon de femmes Thérèse- De Blainville 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dépanne-T...

...agraphe 17) à l’article 9.10.14.5. de la division B portant sur les exigences minimales de construction pour les façades de rayonnement : 17) Lorsqu’une construction combustible est permise pour un bâtiment, un mur adjacent à la limite de proprié...