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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Le règlement de construction de la ville. RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT: Le règlement de lotissement de la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.................... 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE .................................................................................. 75 REMISE ISOLÉE ................
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ériaux de surface dans le but de rehausser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de combler une cavité. Remise attenante Bâtiment accessoire contigu ou accolé au bâtiment principal et servant à entreposer ou à remiser des équip...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...tager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Cette défi...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...$ Construction, agrandissement, déplacement ou modification à une construction accessoire ou à un bâtiment accessoire (remise, pavillon de jardin, pergola, serre, sauna, abri pour spa) 50 $ Poulailler 50$ Piscine creusée 100 $...