Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

Pour un accès rapide

Les plus recherchés

Accueil / Résultats de recherche

46 résultats pour

Vouliez-vous dire Club de livre (52) ou savoir vivre (56) ou salon des arts (649) ou atinage libre (36) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...és aux tableaux suivants : A B C C2 -01 Services pers onnels ou de santé Ratio de stationnement C2 -01 -01 Salon d’esthétique ou de beauté 1 case / 30 m 2 C2 -01 -02 Centre de santé sans hébergement 1 case / 30 m 2 C2 -01...
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...c) Bureaux: Une (1) case par quarante (40) mètres carrés de superficie de plancher. d) Cabarets, bars (bar-salon, piano-bar), boîte à chansons, boîtes de nuit, discothèques, taverne, brasseries, salles de danse et salles d...