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...nne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2 Amendement au plan de zonag...

...ustrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12 -06 Impression ou activités connexes de soutien I1-12 -07 Industrie de l’édition du livre I1-12 -08 Industrie du clichage, de la composition ou de la reli...

...-537 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse – demande de soutien financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le...

...ent par la mise en valeur des parcs et des espaces verts, la création de parcours cyclables et piétons, ainsi que par le soutien à la revitalisa- tion urbaine. TREIZE ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUESCINQ ENJEUX DE MISE EN ŒUVRE DE LA P...

...10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentid...

...de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCUR...

...de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un...