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...jet de lotissement conserve la trace, lorientation, la forme, la superficie, le frontage des lots d’intérêts significatifs voisins c) La subdivision des lots ne peut tre faite quen harmonie avec les lots voisins d) Le lotissement favorise lim...

...on à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cours d’eau ou sur les voies de circulation. Aucune construction ne peut être érigée sur un remblai de p...

...ordures ménagères. 79.3 Vocalisation - le fait pour un chat de nu ire à la qualité de vie d’un ou des voisins par une vocalisation excessive, répétitive et à des heures inappropriées ou par l’imprégnation d’odeurs...

...ot et tout bâtiment ou construction qui y est édifié. LIGNE DE LOT: Ligne de division entre un ou des lots voisins ou une rue. Lorsqu'un lot est situé en bordure d'un espace sans désignation cadastrale, un tel es...

...; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu l...

...ode ; d) la solution de rechange ne porte pas atteinte à la jouissance, pour les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété ; e) dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés, le requérant a obt...

...ite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d...