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...à se joindre à Ton Club. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, découvrir de nouveaux livres et films, partager leurs impressions et plus encore! Inscription : 450 434-1440 , poste 240...

...la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du...

...le suivant : 4) L'isolant soufflé mis en œuvre dans les murs situés au-dessus du niveau du sol et à ossature de bois de nouveaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante p...

...le lorsque toutes les conditions suivantes sont respectées : a) la demande ne concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’applicat...

...on foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 50, rue Sicard. Nature : Autoriser la construction d’un nouveau bâtiment avec aire de stationnement et d’entreposage des camions fabriqués. Effet : Une décision fa...

...ins éléments afin de réduire les coûts de construction du nouvel aréna . L’amendement du règle ment 1318 N.S. reflète ces nouveaux éléments. 2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux...

...9.4. Compensation monétaire pour la démolition et la reconstruction d'une partie de la marquise avant empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 110, rue Turgeon 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Souper en...

...one C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécifications C-3...

...algré le deuxième alinéa de l’article 11, le solde du droit de mutation devient exigible si l’immeuble fait l’objet d’un nouveau transfert . ARTICLE 3 : Imposition et échéance d’un droit supplétif Un droit supplétif au dro...

...C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 2 La grille des spécification...

...ains éléments afin de réduire les coûts de construction du nouvel aréna . L’amendement du règlement 1318 N.S. r eflète ces nouveaux éléments. 2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux compre...

...stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de s...

...à se joindre à Ton Club. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, découvrir de nouveaux livres et films, partager leurs impressions et plus encore! Inscription : 450 434-1440 , poste 240...

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...antations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permet...

...l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qui exige que tout nouveau développement immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements sociaux. Nous pourrions continuer...

...gout pluvial (uniquement si le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Matériaux de parement extérieur autorisés...

...té suffisante pour pression intérieure de 1,034 MPa (150 lb/po 2 ). d) Lorsqu'un bâtiment est démoli et qu'un nouveau bâtiment est construit au même endroit, le consommateur doit présenter une nouvelle demande. L'officier municipal déc...

...gout pluvial (uniquement si le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Détails Ce type de travaux relève surtout du Code na...

...de Sainte-Thérèse. Travaux de chemisage du réseau d’aqueduc La Ville souhaite également aviser les résidents qu’un nouveau chantier sera lancé sur la rue Turgeon à la fin du mois d’août et s’étalera jusqu’au mois d’octobre, entre la rue Sai...

...Carte citoyen Une Carte citoyen valide ou une carte non‑résident est requise pour chaque inscription. NOUVEAUTÉ La Carte citoyen est désormais disponible en version numérique. Elle sera en tout temps accessible sur votre...

...verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’intervention auprès du ministère des T...

...de des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour donner seconde vie à un jouet et faire d’heureux nouveaux propriétaires. Les jouets amassés seront remis, encore une fois cette année, à l’organisme Dépanne-Tout, qui so...