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Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...s 2025-2026-2027 de la Ville de Sainte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cett...
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Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...n vigueur pour son troisième exercice financier. L'évaluateur municipal déposait à mon bureau le 8 septembre 2024 le sommaire 2025 de ce rôle triennal. Prenez également avis que ce rôle d'évaluation identifie les unités...
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Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025
Documents - Avis publics - Divers...propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 2025, 19 h 3...
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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - Divers...IC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants : 922-140 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité...
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Règlement 1200-79 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Règlement d’emprunt 1342 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Projet de règlement 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1345 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement numéro 922-138
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement numéro 922-139
Documents - Avis publics - Divers -
Adoption du Projet de règlement numéro 1300-2 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Projet de règlement 1200-82 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1344 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Dépôt du rapport financier et du vérificateur externe pour l’année 2023
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-83 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement numéro 1347 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement numéro 1349 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement d’emprunt 1343 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement numéro 1030-56 N.S.
Documents - Avis publics - Divers