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...éhicule hors route 1 case /30 m 2 C10-03 -06 Vente au détail, entretien ou réparation de véhicule récréatif motorisé, roulotte de tourisme, tente-roulotte ou leur accessoire 1 case /75 m 2 C10 -03 -07 Vente au détail, entre...

...bicyclette ou en traîneau ou autrement avec un véhicule mo torisé ou se laisser traîner ou s’accrocher à un véhicule motorisé, dans un lieu public. 5.5 Affiche – enseigne et autres Constitue une infraction et est prohibé le fait d...

...sage autorisé pour une période de temps limitée, fixée par le règlement de zonage. Véhicule automobile Véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d'une personne ou d'un bien. Véhicule de promenade Véhicule auto...

...n, utilisé de façon saisonnière ou destiné à l'être, comme lieu où des personnes peuvent demeurer, manger ou dormir et est motorisé ou construit de façon telle qu'il puisse être attaché à un véhicule-moteur ou poussé ou tiré par un t...

...occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les aménagements pa...

...e de communication afin de sensibiliser la population sur les bons comportements reliés aux articles de transport personnels motorisés (ATPM). Visant notamment les trottinettes électriques, de plus en plus présentes sur les routes, cette campagne de...