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Règlement de zonage 1200 N.S.
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...lique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace extérieur amé...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de toute clôture ceinturant un réservoir hors terre, de façon à le dissimuler à la vue. 3.5.1.14 Remorques, roulottes, bateaux dans les zones Habitation (H), Communautaire (P) et Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Dans les zones...