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Faites de petits heureux en participant à la collecte de jouets du Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse!
Actualités...h En cette période des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour donner seconde vie à un jouet et faire d’heureux nouveaux propriétaires. Les jouets amassés seront remis, encore une fois cette année, à l’organ...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e, article de sport , article de plein air, article de chasse ou pêche 1 case / 30 m 2 C1 -06 -05 Vente au détail de jouet ou article de jeu 1 case / 30 m 2 C1 -06 -06 Vente au détail de disque, cassette ou disque compact 1 case / 30...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...bé le fait de déposer ou de laisser un objet, un matériau, un réceptacle, un outil, un équipement ou un jouet sur la partie carrossable de la voie publique, pavée ou en gravier. 5.12 Baignade Constitue une infr...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ique et professionnel; 392 Industries de la bijouterie et de l'orfèvrerie; 393 Industries des articles de sport et des jouets; 397 Industries des enseignes et des étalages; 399 Autres industries des produits manufacturés; ainsi que,...